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La conception et la réalisation du site ont été assurées par Territoire d’Energie Lot-et-Garonne.
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Les données géographiques diffusées sur le portail InfoGéo 47 sont fournies à titre indicatif par les partenaires de TE 47. TE 47 ne saurait être tenu responsable de l'inexactitude, de l'incomplétude ou de l'imprécision de ces données.
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L’utilisation ou la reproduction papier des données géographiques présentées sur ce portail est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial, sous réserve du respect des conditions suivantes :
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Le portail InfoGéo 47 contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels TE 47 n’exerce aucun contrôle. En conséquence, TE 47 décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites tiers ou les mises à jour qui pourraient leur être apportées.
TE 47 autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers la page d'accueil de son portail InfoGéo 47, sans autorisation préalable. Toutefois, TE 47 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte à tout moment, s’il le juge nécessaire.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site InfoGéo 47 (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de TE 47 ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de TE 47, sauf pour un usage strictement personnel et privé.
Droit applicable
Le site InfoGéo 47 est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Agen .
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